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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENPACK-SOLUTIONS
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ELSASS SUPP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSASS SUPP
GREENPACK-SOLUTIONS, SAS
MADA, SAS

Numéro de dépôt :
3838884
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021
ELSASS SUPP de GREENPACK-SOLUTIONS

Présentation de la marque ELSASS SUPP

Déposée le 15 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENPACK-SOLUTIONS et la Société par Action Simplifiée (SAS) MADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ELSASS SUPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENPACK-SOLUTIONS domicilié(e) 20 RUE D'AGEN - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) MADA domicilié(e) 16 RUE DE LA SAUGE - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREENPACK-SOLUTIONS domicilié(e) 20 RUE D'AGEN - 68000 - COLMAR - France.

La marque ELSASS SUPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSASS SUPP est expirée depuis le 15 juin 2021.

GREENPACK-SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELSA'S SOUP , ELSA'S BIO , ELSASS BIO , POTAGE DES CHEFS


GREENPACK-SOLUTIONS, SAS - 20 RUE D'AGEN - 68000 - COLMAR - France - SIREN 5

MADA, SAS - 16 RUE DE LA SAUGE - 68700 - CERNAY - France - SIREN 3


GREENPACK-SOLUTIONS - 20 RUE D'AGEN - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

“ Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Crème Fraîche Fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ” ;

“ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé ” ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.